Déposée le 26 décembre 2011 par Hélène FERRARITODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEB CARRELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est Hélène FERRARITODO domicilié(e) 9 Quai André Planson - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 950 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Hélène FERRARI domicilié(e) 9 Quai André Planson - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France.
La marque WEB CARRELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SELARL Hélène FERRARI, SELARL - 9 Quai André Planson - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France - SIREN 746950997
SELARL Hélène FERRARI - 9 Quai André Planson - 77260 - LA FERTE SOUS JOUARRE - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620226 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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